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Règlement 233-2020 modifiant le règlement 196 portant sur le schéma d’aménagement et de développement révisé afin d’agrandir les limites du périmètre d’urbanisation de la municipalité de Sainte-Hélène-de-Kamouraska ainsi que de revoir les normes minimales de lotissement en milieu riverain
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- Date de création 27 mai 2022
- Dernière mise à jour 27 mai 2022
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